Mentions Légales & Politique de confidentialité

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N.
Nous portons à la connaissance des utilisateurs du site : www.berengerebrasme.com les informations suivantes.

Propriété & Hébergement

Propriété du site


• Bérengère BRASME
• Site web : www.berengerebrasme.com
• Statut du propriétaire : Entreprise individuel
• Siège social : 7 Avenue Général Champon, 38000 Grenoble
• SIRET : 90085231000029
• Numéro de TVA : non applicable - article 293 B du Code général des impôts
• Téléphone : + 33 7 56 81 01 81
• E-mail : contact@hadrienevrard.fr
• Le directeur de la publication du site : Hadrien EVRARD

Hébergeur du site


• Squarespace Inc. (Squarespace Ireland Limited)
• Site web : www.squarespace.com
• Statut du de l’hébergeur : Entreprise Publique au USA
• Siège social US : 225 Varick Street, 12th Floor 10014 New York
• Chef de la direction : Anthony CASALENA
• Adresse UE : Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, IrlandeD08 N12C
• Squarespace est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise.
• Immatriculation : 527641
• Numéro de TVA : IE3041081MH
• Téléphone : + 35 3 19 05 85 97
• E-mail : customercare@squarespace.com
• Directrice : Courtenay O’CONNOR
• Directeur et secrétaire général : Colm MACCARVILL

Squarespace utilise les services de Peer1 Hosting et Equinix. Les informations personnelles hébergées par où à travers Squarespace sont sujettes à leurs politiques de confidentialités et peuvent contenir ou ne pas contenir des conditions qui ne soient pas aussi protectrices que les conditions de ce site. Leurs politiques de confidentialités sont disponibles sur leurs sites web respectifs.

Crédits & Propriété intellectuelle

Description de crédit


• Le site a été conçu par Hadrien EVRARD.
• Il est régulièrement mis à jour par Bérengère BRASME.

Propriété intellectuelle


Les textes, logos, photographies, vidéos et tout autre signe distinctif publiés sur ce site sont la propriété de Bérengère BRASME. L’ensemble des droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient, sont la propriété de Bérengère BRASME ou du tiers détenteur des droits. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, sans l’autorisation préalable et écrite de Bérengère BRASME ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

RGPD & CNIL

Règlement général sur la protection des données


L’adresse mail, le nom et le prénom peuvent être demandé à des fins commerciales ainsi qu’informatives et vos réglements. L’utilisateur est libre de nous demandées qu’elles sont les informations collectées à son sujet ainsi que d’en demander la suppression ou la modification à tout moment. Nous stockons nos mails via les solutions Squarespace, Stripe, Paypal, Getresponse et Clickfunnels qui sont des professionnels reconnues aux Etats-Unis pour leur niveau de sécurité d’information hautement qualifié. Le DPO (Data Privacy Officier) est Hadrien EVRARD.

Déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés


La plupart des fichiers de données personnelles n'ayant plus à être déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018, date d'entrée en application du RGPD.

Loi informatique et libertés


Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Bérengère BRASME.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité par :
• voie postale à l’adresse suivante : 7 Avenue Général Champon, 38000 Grenoble
• mail suivante : contact@hadrienevrard.fr
Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à son propriétaire. L’ensemble des données personnelles recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité et ne sera en aucun cas vendu ou communiqué à un tiers.

Lien & Cookies

Cookies

Un cookie est un fichier sur votre ordinateur qui vous fait gagner du temps sur le site de www.berengerebrasme.com parce qu’il se rappelle de votre panier. Ainsi, vous n’avez pas besoin de vous identifier à chaque fois que vous venez sur notre site. Si vous souhaitez désactiver les cookies, vous pouvez changer les réglages dans votre navigateur.

Lien vers d’autre sites internet

Tout site internet ou tout support est autorisé à mettre en place un lien hypertexte en direction du site Bérengère BRASME à l’exception de ceux diffusant des contenus illicites, contraires aux bonnes mœurs. Le site peut inclure des liens vers d’autres ou d’autres sources internet. www.berengerebrasme.com ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Bérengère BRASME ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, service ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont soumis aux utilisateurs du site www.berengerebrasme.com en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous informons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.